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Marques déposées par monsieur DAVID CORDIER
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OUEST-PATRIMOINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUEST-PATRIMOINE
M. DAVID CORDIER

Numéro de dépôt :
3951261
Date de dépôt :
05/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/10/2022
OUEST-PATRIMOINE de DAVID CORDIER

Présentation de la marque OUEST-PATRIMOINE

Déposée le 5 octobre 2012 par monsieur DAVID CORDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OUEST-PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est monsieur DAVID CORDIER domicilié(e) LA SIMONIERE - 44850 - LE CELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVID CORDIER domicilié(e) LA SIMONIERE - 44850 - LE CELLIER - France.

La marque OUEST-PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUEST-PATRIMOINE est expirée depuis le 5 octobre 2022.

DAVID CORDIER a également déposé les autres marques suivantes : MURENA


M. DAVID CORDIER - LA SIMONIERE - 44850 - LE CELLIER - France


M. DAVID CORDIER - LA SIMONIERE - 44850 - LE CELLIER - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

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